Direction des changes

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1495200501 AR 623 à 667, 669 à 679, 681 à 728
Titre : 4 Politique de Change dans le cadre de la construction européenne
- 1495200501 AR 716 à 718
  Titre : 4.7. Banque Centrale Européenne
  Date : 1990/2001
  - 1495200501 AR 716 à 717
    Titre : 4.7.1. Organisation et réglementation
    Date : 1990/1998
    - 1495200501 AR 716
      Titre : 4.7. Banque Centrale Européenne 4.7.1. Organisation et réglementation Banque centrale, commentaires sur sa fonction : presse (1990-1996) ; candidature de Lyon pour recevoir son siège : rapport (1991) 1990-1996 Conseil général, organisation : règlement ; réglementation : décision, directives 1998
      Date : 1990-1998
    - 1495200501 AR 717
      Titre : Gestion des réserves de la Banque centrale Européenne, documentation émanant de la Direction des Changes et de l'Institut Monétaire Européen, sous-comité de la politique de change : rapport, compte-rendu de réunion, presse 1995-1997
      Date : 1995-1997
  - 1495200501 AR 718
    Titre : 4.7.2. Groupe de travail
    Date : 1990/2001
    - 1495200501 AR 718
      Titre : 4.7.2. Groupe de travail Groupe de travail sur les opérations involving foreign reserves assets (WGFRA), compte rendu 1990-2001 Groupe de travail sur les questions comptables (WGAI), compte-rendu : correspondance, rapport, note 1996-1998 Groupe de travail sur les instruments et procédures de politique monétaire, compte rendu 1999-2001
      Date : 1990-2001
- 1495200501 AR 719 à 728
  Titre : 4.8. Passage à la Monnaie Unique
  - 1495200501 AR 719
    Titre : 4.8. Passage à la Monnaie Unique Union Monétaire Européenne, dossier documentaire sur l'euro : note, rapport, correspondance, compte-rendu, presse 1991-1994
    Date : 1991-1994
  - 1495200501 AR 720
    Titre : Union Monétaire Européen, problème posé par le passage à l'euro : note, compte-rendu, rapport, correspondance, brochure, presse 1994-1997
    Date : 1994-1997
  - 1495200501 AR 721
    Titre : Examen des Principaux indicateurs sur l'anticipation d'une union monétaire, tableau de bord [incomplet] Mai 1996-nov. 1997 Introduction de l'euro, études prévisionnelles de son impact : note, presse, rapport, compte-rendu 1996-1997 Passage à la monnaie unique, conséquences de la création du marché unique européen : note, rapport, bulletin 1992-1994
    Date : 1992-1997
  - 1495200501 AR 722
    Titre : Passage à la monnaie unique, rapports : correspondance, note 1993-1996
    Date : 1993-1996
  - 1495200501 AR 723
    Titre : Passage à la monnaie unique, fixation irrévocable des parités : compte rendu, rapport, brochure, correspondance (1997-1997) ; mission exploratrice sur les modalités du passage : compte rendu, note, rapport (1994-1995) ; cadre du scénario minimum de la phase 3A : rapport, note, compte rendu (1995) 1992-1997
    Date : 1992-1997
  - 1495200501 AR 724
    Titre : Institut monétaire européen, documentation sur le Monitoring group, la phase 3 du passage à la monnaie unique : rapport 1995-1997
    Date : 1995-1997
  - 1495200501 AR 725
    Titre : Passage à la monnaie unique, fixation des taux de conversion : note, rapport, correspondance, compte-rendu (1995-1997) ; schéma de place bancaire et financier : note, rapport, presse, brochure (1996) 1995-1997
    Date : 1995-1997
  - 1495200501 AR 726
    Titre : Passage à la monnaie unique, préparation avec l'aide de la Banque Centrale Européenne : rapport (1996) ; fixation des cours de conversion : rapport (1996-1997) 1996-1997
    Date : 1996-1997
  - 1495200501 AR 727
    Titre : Passage à la monnaie unique, organisation des interventions des banques centrales en phase 3 : rapport (1995-1997) ; risque d'instabilité pendant la période intérimaire menant à la phase 3 (1995) ; impact : rapport (1997) 1995-1997
    Date : 1995-1997
  - 1495200501 AR 728
    Titre : Monnaie électronique, conclusions provisoires à la réunion de l'atelier juridique sur les paiements, 25 oct.1995 ; observations et analyses sur son implication pour la politique monétaire : rapport, presse, fax, note (1995-1997) 1995-1997
1495200501 AR 728 à 803, 1745200501 AR 746
Titre : 5. Archives des Directeurs et Sous-directeurs
Date : 1982/1996
- 1495200501 AR 728 à 750, 1745200501 AR 746
  Titre : 5.1. M. De Sèze
  Date : 1973/1997
  - 1495200501 AR 728 à 730
    Titre : 5.1.1. Organisation interne de la Banque de France
    - 1495200501 AR 728
      Titre : Fonds de stabilisation des changes, organisation et fonctionnement : note, loi, statistiques 1936-1990 Cellule de placements des réserves, réflexions sur l'organisation : note 1985-1988 Secret de l'information, diffusion : note, fiche descriptive 1986 Présentation de la situation hebdomadaire de la Banque de France, réforme administrative : note, correspondance, rapport 1987 Code de déontologie financière, aménagements : note, bulletin 1989-1992

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